Les contrats de sous-traitance sont-ils valables pour les professionnels ? 
Oui, vous pouvez sous-traiter le contrôle et l’entretien à tout professionnel, sous réserve que celui-ci soit bien assuré pour cela et qu’il ait les capacités techniques pour réaliser la prestation confiée. 
Le contrat type de sous-traitance est une très bonne idée, mais le CT pourrait assumer la partie assurantielle pour ses clubs (simplification de la démarche). Est-ce envisageable ? 
Si le CT fait intervenir les membres d’un club, ils interviennent pour le CT, il n’y a pas de sous-traitance. Le CT s’assure à l’aide du contrat RCAS.  
Si le CT sous-traite l’entretien d’un site Ă un club, le club et le CT doivent souscrire un contrat d’assurance RCAS.